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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX
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J
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J
PISCINES DESJOYAUX S.A

Numéro de dépôt :
3183077
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/09/2012
J de PISCINES DESJOYAUX

Présentation de la marque J

Déposée le 12 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX domicilié(e) La Gouyonnière,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 914 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J est expirée depuis le 12 septembre 2012.

PISCINES DESJOYAUX a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSE , LES PISCINES JEAN DESJOYAUX , PISCINES DAUPHIN , PISCINE AMERICA , JD FLASH , CALYPSO , JD CLAR , PISCINES DAUPHIN


PISCINES DESJOYAUX S.A - La Gouyonnière,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France - SIREN 351914379


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°405449 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Filtres et systèmes de filtration pour piscines ; douches (installations sanitaires) . Piscines (non métalliques) . Jeux ; Jouets notamment jouets gonflables, jouets porteurs flottants gonflables, matelas flottants gonflables, matelas gonflables, bouées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].